Mentions légales

La société Rosabyss à ouvert ce site www.rosabyss.com pour délivrer toute information actualisée sur Rosabyss tant auprès de ses salariés que, plus généralement, auprès de tout public professionnel ou privé souhaitant connaître Rosabyss et ses réalisations.

Éditeur

Ce site est édité par :
ROSABYSS
28 Cours Albert 1er
, 75008 Paris
RCS Paris : 839 190 626 R.C.S. Paris
Mail : contact@rosabyss.com

Hébergeur

Ce site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France

Droits de propriété intellectuelle

  • Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles concernant les oeuvres et documents reproduits, publiés ou en vente sur le site.

Les créations publicitaires ou éditoriales présentées sur ce site le sont au titre de présentation et de rétrospective du travail de Rosabyss . Les oeuvres artistiques telles photographies ou oeuvres d’art en vente dans la partie galerie sont la propriété exclusive de Rosabyss . Toute  reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes créations, oeuvres, textes et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Rosabyss et de l’annonceur ou de l’artiste concerné est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

  • Droits portant sur les marques

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature publiés sur ce site Rosabyss sont la propriété de Rosabyss Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par l’Utilisateur, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

  • Droits à l’image – Droits de la personnalité

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce Site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, clients de Rosabyss.

De la même façon, les salariés et dirigeants de Rosabyss dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du Site et uniquement dans ce cadre.
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par l’Utilisateur sans l’accord écrit préalable de Rosabyss. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

Rosabyss, ainsi que la société assurant l’hébergement du site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Rosabyss et ses prestataires spécialisés se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait.


Rosabyss et ses prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’Utilisateur et notamment, par ses ordinateurs, logiciels, équipement, réseaux, téléphone…) et par tout matériel utilisé pour accéder au Site ou pour l’utiliser.

Cookies

Le site Rosabyss peut être amené à utiliser des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils ne sont utilisés que pour la bonne marche du présent site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur.

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.